Ensemble comprenant un poste de préparation de commandes avec au moins une cheminée d'accumulation verticale et de distribution séquencée de contenants

Brevet européen · EP2487123 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2487123
Numéro de demande
EP12154797
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 févr. 2012
Publié
15 août 2012
Délivré
3 sept. 2014
Radié
28 févr. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65G 1/127 (2006.01)
B65G 1/137 (2006.01)
Priorité
FR 1151153 11.02.2011
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 sept. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.09.2018

  2. 24 janv. 2015

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA, Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 24.01.2015

  3. 3 sept. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.09.2014

Parties

Titulaire

SAVOYE

18 Boulevard des Gorgets, 21000 Dijon, FR

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Collin, Jean-Michel

21190 MERCEUIL, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.