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Brevet européen · EP2487316 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2487316
Numéro de demande
EP10822106
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 oct. 2010
Publié
15 août 2012
Délivré
30 mars 2016
Radié
31 oct. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E06B 9/02 (2006.01)
E06B 9/58 (2006.01)
E06B 9/54 (2006.01)
Priorité
JP 2009233912 07.10.2009
Demande PCT
PCT/JP2010/067683 07.10.2010
Publication PCT
WO2011/043436 14.04.2011
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 mai 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.05.2017

  2. 30 mars 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.03.2016

Parties

Titulaire

Metaco Inc.

203 Nagatani-Hill-Plaza-Roppongi 7-3-8, Roppongi Minato-ku, Tokyo 106-0032, JP

Inventeur

OKACHI Yasubumi

Yokohama-shi Kanagawa 236-0004, JP

WATANABE Mitsuharu

Yokohama-shi Kanagawa 236-0004, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.