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Brevet européen · EP2487414 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2487414
Numéro de demande
EP11153400
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 févr. 2011
Publié
15 août 2012
Délivré
2 nov. 2016
Radié
28 févr. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F23H 3/04 (2006.01)
F23H 7/08 (2006.01)
F23H 17/12 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 sept. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.09.2017

  2. 2 nov. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.11.2016

Parties

Titulaire

Seko-Patent GmbH

Butzenstrasse 20, 8304 Wallisellen

Inventeur

Koch, Theodor

8304 Wallisellen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.