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Brevet européen · EP2487474 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2487474
Numéro de demande
EP12155008
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
10 févr. 2012
Publié
15 août 2012
Délivré
1 mai 2019
Fin de la protection au plus tard
9 févr. 2032
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
G01G 17/08 (2006.01)
G01G 21/22 (2006.01)
Priorité
DE 102011000682 11.02.2011
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.05.2026

  2. 3 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.06.2025

  3. 27 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 27.05.2024

  4. 30 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.05.2023

  5. 17 août 2019

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    LangPatent Anwaltskanzlei IP Law Firm, c/o Christian Lang, Täätschestrasse 38, Postfach 454, 3914 Blatten b. Naters

    Publié dans Swissreg le 17.08.2019

  6. 1 mai 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.05.2019

Parties

Titulaire

Janner, Siegfried

92708 Mantel, DE

Inventeur

Janner, Siegfried

92708 Mantel, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.