Régulateur de mobile horloger ou de mobile de sonnerie
Brevet européen · EP2487547 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2487547
- Numéro de demande
- EP11154181
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 févr. 2011
- Publié
- 15 août 2012
- Délivré
- 9 août 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 10 févr. 2031
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- G04B 21/06 (2006.01)G05D 13/14 (2006.01)G10F 1/06 (2006.01)G04B 17/30 (2006.01)G05D 13/24 (2006.01)
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 1 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 6 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2023
- 19 août 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA, Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 19.08.2017
- 9 août 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.08.2017
Parties
Titulaire
Inventeur
1347 Le Sentier
1110, Morges
2543, Lengnau
25370, Les Hôpitaux Vieux, FR
2052, Fontainemelon
39220, Bois-d'Amont, FR
1020, Renens
1346, Les Bioux
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.