Fernbedienung
Brevet européen · EP2487662 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2487662
- Numéro de demande
- EP12167481
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 févr. 2010
- Publié
- 15 août 2012
- Délivré
- 24 juil. 2013
- Radié
- 28 févr. 2014
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G08C 17/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2009063702 17.03.2009JP 2009063703 17.03.2009
- Divisionnaire de
- EP10153631
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 sept. 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.09.2014
- 24 juil. 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.07.2013
Parties
Inventeur
Sunaga, Tadaharu
Osaka, Osaka 572-8540, JP
Hamada, Naoki
Osaka, Osaka 572-8540, JP
Kawata, Yoshimichi
Osaka, Osaka 572-8540, JP
Tanaka, Takumi
Osaka, Osaka 572-8540, JP
Fukuma, Hiroyuki
Osaka, Osaka 572-8540, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.