Procédé d'obtention d'un réseau de plots nanométriques

Brevet européen · EP2487708 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2487708
Numéro de demande
EP12154295
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 févr. 2012
Publié
15 août 2012
Délivré
8 juil. 2015
Radié
29 févr. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01L 21/28 (2006.01)
H01L 29/423 (2006.01)
H01L 29/788 (2006.01)
Priorité
FR 1151127 11.02.2011
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 sept. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.09.2016

  2. 8 juil. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.07.2015

Parties

Titulaire

COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES

Commissariat à l'Énergie Atomique et aux Énergies Alternatives

25, rue Leblanc Bâtiment "Le Ponant D", 75015 Paris, FR

Centre National de la Recherche Scientifique

3, rue Michel-Ange, 75794 Paris Cedex 16, FR

Université Joseph Fourier

B.P. 53, 38041 Grenoble Cedex 9, FR

Inventeur

Gay, Guillaume

38000 GRENOBLE, FR

Baron, Thierry

38120 SAINT EGREVE, FR

Jalaguier, Eric

38140 SAINT MARTIN D'URIAGE, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.