ZUSAMMENSETZUNGEN
Brevet européen · EP2488022 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2488022
- Numéro de demande
- EP10824162
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 oct. 2010
- Publié
- 22 août 2012
- Délivré
- 10 janv. 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 14 oct. 2030
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- A61K 9/08 (2006.01)A61K 47/34 (2017.01)A61K 47/14 (2017.01)A61K 9/107 (2006.01)A23D 7/015 (2006.01)A23L 33/12 (2016.01)
- Priorité
- US 267697 P 08.12.2009US 252310 P 16.10.2009
- Demande PCT
- PCT/US2010/052840 15.10.2010
- Publication PCT
- WO2011/047259 21.04.2011
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 1 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 1 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2022
- 10 janv. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.01.2018
- 10 janv. 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 10.01.2018
Parties
Inventeur
Collegeville, PA 19426, US
King of Prussia, PA 19406, US
Collegeville, PA 19426, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.