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Brevet européen · EP2488043 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2488043
- Numéro de demande
- EP11811413
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 20 déc. 2011
- Publié
- 22 août 2012
- Délivré
- 14 nov. 2012
- Fin de la protection au plus tard
- 19 déc. 2031
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- A23L 33/00 (2016.01)A23L 33/10 (2016.01)A23L 33/17 (2016.01)A23C 9/18 (2006.01)
- Priorité
- WO PCT/NL2010/050889 24.12.2010
- Demande PCT
- PCT/NL2011/050866 20.12.2011
- Publication PCT
- WO2012/087122 28.06.2012
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 1 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2023
- 22 sept. 2021
Inventeur
- Inventeur
- HOIJER, Maarten Anne, Bosrandweg 20, 6704 PH Wageningen, Pays-Bas, OLDE RIEKKERINK, Anneke Maria Fransiska, Kaastanjestraat 21, 7572 TG Oldenzaal, Pays-Bas → OLDE RIEKKERINK, Anneke Maria Fransiska, Kaastanjestraat 21, 7572 TG Oldenzaal, Pays-Bas, HOIJER, Maarten Anne, Uppsalalaan 12, 3584 CT Utrecht, Pays-Bas
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 27 janv. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 27.01.2021
- 16 janv. 2019
Modification
Publié dans Swissreg le 16.01.2019
- 5 déc. 2018
Modification
Publié dans Swissreg le 05.12.2018
1 entrée antérieure
- 14 nov. 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.11.2012
Parties
Inventeur
7572 TG Oldenzaal, NL
3584 CT Utrecht, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.