STEUERUNG EINES PUFFPROFILS
Brevet européen · EP2488054 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2488054
- Numéro de demande
- EP10768538
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 15 oct. 2010
- Publié
- 22 août 2012
- Délivré
- 4 déc. 2013
- Fin de la protection au plus tard
- 14 oct. 2030
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- A24B 15/16 (2006.01)A24B 15/28 (2006.01)A24F 47/00 (2006.01)
- Priorité
- GB 0918129 16.10.2009
- Demande PCT
- PCT/GB2010/051738 15.10.2010
- Publication PCT
- WO2011/045609 21.04.2011
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 1 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 1 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2022
- 2 mars 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 02.03.2022
- 22 sept. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- Kirker & Cie S.A., 122, rue de Genève, Case postale 90, 1226 Geneve-Thônex (supprimé)
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 5 juin 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Kirker & Cie S.A., 122, rue de Genève, Case postale 90, 1226 Geneve-Thônex
Publié dans Swissreg le 05.06.2021
- 19 déc. 2020
Transféré
- Titulaire
- British American Tobacco (Investments) Limited, Globe House, 1 Water Street, London WC2R 3LA, Royaume-Uni → Nicoventures Trading Limited, Globe House, 1 Water Street, London WC2R 3LA, Royaume-Uni
Publié dans Swissreg le 19.12.2020
2 entrées antérieures
- 5 déc. 2013
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Kirker & Cie S.A., 122, rue de Genève, Case postale 90, 1226 Geneve-Thônex
Publié dans Swissreg le 05.12.2013
- 4 déc. 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.12.2013
Parties
Inventeur
London WC2R 3LA, GB
London WC2R 3LA, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.