COTYLE PROTHETIQUE A GRANDE CAPACITE DE RETENTION

Brevet européen · EP2488128 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2488128
Numéro de demande
EP10785518
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
12 oct. 2010
Publié
22 août 2012
Délivré
4 sept. 2013
Fin de la protection au plus tard
11 oct. 2030
Prochaine annuité due
31 oct. 2027
Classes CIB
A61F 2/32 (2006.01)
A61F 2/34 (2006.01)
Priorité
FR 0957130 12.10.2009
Demande PCT
PCT/IB2010/054603 12.10.2010
Publication PCT
WO2011/045737 21.04.2011
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.10.2026 → 31.10.2027

    Publié dans Swissreg le 01.11.2026

  2. 1 nov. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.10.2025 → 31.10.2026

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  3. 1 nov. 2024

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.10.2024 → 31.10.2025

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  4. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  5. 1 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2022

  6. 4 août 2015

    Transféré

    Titulaire
    Gradel, Thomas, 27 Rue du Crêt, 74970 Marignier, France → Inventorio SA, Route des Avouillons 14, 1196 Gland

    Publié dans Swissreg le 04.08.2015

  7. 5 mars 2014

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Wagner Patent AG, Apollostrasse 2, Postfach 1021, 8032 Zürich → Wagner Patent AG, Bächerstrasse 9, 8832 Wollerau

    Publié dans Swissreg le 05.03.2014

  8. 1 nov. 2013

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Wagner Patent AG, Apollostrasse 2, Postfach 1021, 8032 Zürich

    Publié dans Swissreg le 01.11.2013

1 entrée antérieure
  1. 4 sept. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.09.2013

Parties

Inventeur

Gradel, Thomas

74970 Marignier, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.