COTYLE PROTHETIQUE A GRANDE CAPACITE DE RETENTION
Brevet européen · EP2488128 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2488128
- Numéro de demande
- EP10785518
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 oct. 2010
- Publié
- 22 août 2012
- Délivré
- 4 sept. 2013
- Fin de la protection au plus tard
- 11 oct. 2030
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2027
- Classes CIB
- A61F 2/32 (2006.01)A61F 2/34 (2006.01)
- Priorité
- FR 0957130 12.10.2009
- Demande PCT
- PCT/IB2010/054603 12.10.2010
- Publication PCT
- WO2011/045737 21.04.2011
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2026 → 31.10.2027
Publié dans Swissreg le 01.11.2026
- 1 nov. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2025 → 31.10.2026
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 1 nov. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2024 → 31.10.2025
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 1 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2022
- 4 août 2015
Transféré
- Titulaire
- Gradel, Thomas, 27 Rue du Crêt, 74970 Marignier, France → Inventorio SA, Route des Avouillons 14, 1196 Gland
Publié dans Swissreg le 04.08.2015
- 5 mars 2014
Adresse modifiée
- Mandataire
- Wagner Patent AG, Apollostrasse 2, Postfach 1021, 8032 Zürich → Wagner Patent AG, Bächerstrasse 9, 8832 Wollerau
Publié dans Swissreg le 05.03.2014
- 1 nov. 2013
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Wagner Patent AG, Apollostrasse 2, Postfach 1021, 8032 Zürich
Publié dans Swissreg le 01.11.2013
1 entrée antérieure
- 4 sept. 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.09.2013
Parties
Inventeur
74970 Marignier, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.