UTILISATION D'UN ELEMENT A BASE DE BETON POUR LA SUPPRESSION DU NO2

Brevet européen · EP2488279 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2488279
Numéro de demande
EP10781964
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 oct. 2010
Publié
22 août 2012
Délivré
16 nov. 2016
Radié
31 oct. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B01D 53/56 (2006.01)
Priorité
FR 0904868 12.10.2009
Demande PCT
PCT/FR2010/052135 11.10.2010
Publication PCT
WO2011/045509 21.04.2011
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 mai 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.05.2018

  2. 16 nov. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.11.2016

Parties

Titulaire

LAFARGE

Lafarge

61, rue des Belles Feuilles, 75116 Paris, FR

Inventeur

DUBOIS-BRUGGER, Isabelle

F-69680 Chassieu, FR

DYKMAN, Mélanie

F-38460 Cremieu, FR

HORGNIES, Matthieu

F-69008 Lyon, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.