PROCEDE D'INERTAGE D'IMPURETES

Brevet européen · EP2488464 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2488464
Numéro de demande
EP10784330
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 oct. 2010
Publié
22 août 2012
Délivré
16 nov. 2016
Radié
31 oct. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C04B 24/38 (2006.01)
C04B 20/02 (2006.01)
C04B 24/26 (2006.01)
C04B 28/02 (2006.01)
C08L 95/00 (2006.01)
Priorité
FR 0904923 14.10.2009
Demande PCT
PCT/FR2010/052160 12.10.2010
Publication PCT
WO2011/045528 21.04.2011
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 mai 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.05.2019

  2. 16 nov. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.11.2016

  3. 16 nov. 2016

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 16.11.2016

Parties

Titulaire

LAFARGE

Lafarge

61, rue des Belles Feuilles, 75116 Paris, FR

Mandataire

MICHELI & CIE SA

122, Rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex

Inventeur

HOANG, Lê-Chiên

38300 Ruy-Montceau, FR

GHILARDI, Serge

73420 Mery, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.