NEUE MIKROBIOZIDE

Brevet européen · EP2488501 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2488501
Numéro de demande
EP10765439
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 oct. 2010
Publié
22 août 2012
Délivré
30 avr. 2014
Radié
25 mai 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07D 231/14 (2006.01)
C07D 333/28 (2006.01)
C07D 409/12 (2006.01)
C07C 239/20 (2006.01)
A01N 43/56 (2006.01)
Priorité
EP 09173257 16.10.2009
Demande PCT
PCT/EP2010/065371 14.10.2010
Publication PCT
WO2011/045355 21.04.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 mai 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.05.2024

  2. 1 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2022

  3. 30 avr. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.04.2014

Parties

Titulaire

Syngenta Participations AG

Schwarzwaldallee 215, 4058 Basel

Radiée du registre

Inventeur

WALTER, Harald

CH-4332 Stein

STIERLI, Daniel

CH-4332 Stein

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.