PROCEDE DE PREPARATION DE POUDRE RECYCLABLE A BASE DE POLYAMIDE
Brevet européen · EP2488572 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2488572
- Numéro de demande
- EP10785128
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 oct. 2010
- Publié
- 22 août 2012
- Délivré
- 10 mai 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 17 oct. 2030
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- C08J 3/205 (2006.01)C08J 3/20 (2006.01)C08J 3/11 (2006.01)C08K 5/00 (2006.01)C08K 3/00 (2006.01)C08K 5/13 (2006.01)B29C 67/00 (2017.01)A61K 8/88 (2006.01)A61K 9/14 (2006.01)A61K 47/34 (2017.01)A61Q 1/08 (2006.01)C08J 3/21 (2006.01)C08J 3/12 (2006.01)A61Q 1/10 (2006.01)C08K 5/01 (2006.01)
- Priorité
- FR 0957288 16.10.2009
- Demande PCT
- PCT/FR2010/052203 18.10.2010
- Publication PCT
- WO2011/045550 21.04.2011
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 8 oct. 2025
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Arkema France, 420, rue d'Estienne d'Orves, 92700 Colombes, France → Arkema France, 51 Esplanade du Général de Gaulle, La Défense, 92800 Puteaux, France
Publié dans Swissreg le 08.10.2025
- 1 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 1 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2022
- 10 mai 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.05.2017
Parties
Titulaire
92800 Puteaux, FR
Inventeur
F-76000 Rouen, FR
F-27500 Manneville Sur Risle, FR
F-27450 Saint-Martin Saint-Firmin, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.