VERFAHREN
Brevet européen · EP2488673 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2488673
- Numéro de demande
- EP10766104
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 oct. 2010
- Publié
- 22 août 2012
- Délivré
- 19 août 2015
- Radié
- 27 mai 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C22C 14/00 (2006.01)B22F 1/02 (2006.01)B22F 3/22 (2006.01)
- Priorité
- GB 0917988 14.10.2009
- Demande PCT
- PCT/GB2010/051724 13.10.2010
- Publication PCT
- WO2011/045601 21.04.2011
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 mai 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 27.05.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 27.05.2026
- 1 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 2 nov. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Frei Patentanwaltsbüro AG, Postfach, 8032 Zürich → Frei Patentanwaltsbüro AG, Hagenholzstrasse 85, 8050 Zürich
Publié dans Swissreg le 02.11.2023
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 1 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2022
- 23 sept. 2021
Transféré
- Titulaire
- Johnson Matthey Public Limited Company, 5th Floor, 25 Farringdon Street, London EC4A 4AB, Royaume-Uni → Anglo Platinum Marketing Limited, 20 Carlton House Terrace, London SW1Y 5AN, Royaume-Uni
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
- 7 nov. 2018
Adresse modifiée
- Mandataire
- Frei Patentanwaltsbüro AG, Postfach 1771, 8032 Zürich → Frei Patentanwaltsbüro AG, Postfach, 8032 Zürich
Publié dans Swissreg le 07.11.2018
- 25 nov. 2015
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Frei Patentanwaltsbüro AG, Postfach 1771, 8032 Zürich
Publié dans Swissreg le 25.11.2015
1 entrée antérieure
- 19 août 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.08.2015
Parties
Inventeur
Reading Berkshire RG4 7DS, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.