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Brevet européen · EP2488716 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2488716
Numéro de demande
EP10754516
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 sept. 2010
Publié
22 août 2012
Délivré
17 juil. 2013
Radié
30 sept. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E05D 11/10 (2006.01)
E05F 5/00 (2006.01)
Priorité
IT MI20091743 13.10.2009
Demande PCT
PCT/EP2010/063688 17.09.2010
Publication PCT
WO2011/045143 21.04.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 avr. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.04.2015

  2. 17 juil. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.07.2013

Parties

Titulaire

Arturo Salice S.p.A.

Via Provinciale Novedratese 10, 22060 Novedrate (Como), IT

Inventeur

LUCIANO, Salice

I-22060 Carimate, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.