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Brevet européen · EP2488947 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2488947
Numéro de demande
EP10775958
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 oct. 2010
Publié
22 août 2012
Délivré
16 mai 2018
Radié
31 oct. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G06F 9/48 (2006.01)
Priorité
US 251015 P 13.10.2009
Demande PCT
PCT/US2010/052282 12.10.2010
Publication PCT
WO2011/046913 21.04.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 mai 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.05.2019

  2. 16 mai 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.05.2018

Parties

Inventeur

GLISTVAIN, Roman

Plymouth MN 55441, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.