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Brevet européen · EP2489053 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2489053
Numéro de demande
EP09783966
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
13 oct. 2009
Publié
22 août 2012
Délivré
31 juil. 2013
Fin de la protection au plus tard
12 oct. 2029
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
H01H 9/54 (2006.01)
Demande PCT
PCT/EP2009/063317 13.10.2009
Publication PCT
WO2011/044928 21.04.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  3. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  4. 1 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2022

  5. 17 sept. 2019

    Fusionné

    Titulaire
    ABB Research Ltd., Affolternstrasse 44, 8050 Zürich → ABB Schweiz AG, Brown Boveri Strasse 6, 5400 Baden

    Publié dans Swissreg le 17.09.2019

  6. 31 juil. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.07.2013

Parties

Titulaire

ABB Schweiz AG

Brown Boveri Strasse 6, 5400 Baden

Inventeur

DEMETRIADES, Georgios

S-725 91 Västerås, SE

SHUKLA, Anshuman

S-723 44 Västerås, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.