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Brevet européen · EP2489095 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2489095
- Numéro de demande
- EP10747815
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 août 2010
- Publié
- 22 août 2012
- Délivré
- 4 oct. 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 5 août 2030
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- H01P 1/20 (2006.01)H01P 1/201 (2006.01)H01P 5/18 (2006.01)
- Priorité
- EP 09173079 14.10.2009
- Demande PCT
- PCT/EP2010/004825 06.08.2010
- Publication PCT
- WO2011/044965 21.04.2011
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 1 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 29 déc. 2022
Mandataire radié
- Mandataire
- IPrime Rentsch Kaelin AG, Hirschengraben 1, 8001 Zürich (supprimé)
Publié dans Swissreg le 29.12.2022
- 29 déc. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG (Bern), Eigerstrasse 2, Postfach, 3000 Bern 14
Publié dans Swissreg le 29.12.2022
- 1 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2022
- 16 nov. 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- IPrime Rentsch Kaelin AG, Hirschengraben 1, 8001 Zürich
Publié dans Swissreg le 16.11.2017
1 entrée antérieure
- 4 oct. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.10.2017
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.