ELEKTRISCHER MOTOR ODER GENERATOR
Brevet européen · EP2489114 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2489114
- Numéro de demande
- EP10768288
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 sept. 2010
- Publié
- 22 août 2012
- Délivré
- 13 janv. 2016
- Radié
- 30 sept. 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H02K 7/08 (2006.01)F16C 33/04 (2006.01)F16C 39/02 (2006.01)//H02K 5/10 (2006.01)//B60K 7/00 (2006.01)//H02K 7/14 (2006.01)
- Priorité
- GB 0917759 12.10.2009
- Demande PCT
- PCT/IB2010/054388 29.09.2010
- Publication PCT
- WO2011/045697 21.04.2011
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 avr. 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.04.2017
- 13 janv. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.01.2016
Parties
Inventeur
CALVERT, Michael
Surrey GU10 5EH, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.