VORLADER FÜR GENERATORBAUGRUPPE
Brevet européen · EP2489120 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2489120
- Numéro de demande
- EP10771162
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 oct. 2010
- Publié
- 22 août 2012
- Délivré
- 8 sept. 2021
- Radié
- 29 mai 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H02P 9/10 (2006.01)
- Priorité
- GB 0917952 13.10.2009
- Demande PCT
- PCT/GB2010/001901 12.10.2010
- Publication PCT
- WO2011/045564 21.04.2011
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 20.07.2022
- 29 mai 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 29.05.2022
- 23 févr. 2022
Titulaire
- Titulaire
- MTU Friedrichshafen GmbH, Maybachplatz 1, 88045 Friedrichshafen, Allemagne → Rolls-Royce Solutions GmbH, Maybachplatz 1, 88045 Friedrichshafen, Allemagne
Publié dans Swissreg le 23.02.2022
- 8 sept. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.09.2021
Parties
Inventeur
HENIN, Eric
Surrey RH1 2HH, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.