Hörsystem mit analogem Bedienungselement
Brevet européen · EP2489204 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2489204
- Numéro de demande
- EP09736596
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 oct. 2009
- Publié
- 22 août 2012
- Délivré
- 20 nov. 2013
- Radié
- 31 oct. 2014
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H04R 25/00 (2006.01)H01H 19/11 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/EP2009/063445 15.10.2009
- Publication PCT
- WO2009/156523 30.12.2009
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 mai 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.05.2015
- 20 nov. 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.11.2013
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.