PHASENSCHNITTVERDUNKLUNG VON LEDS

Brevet européen · EP2489241 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2489241
Numéro de demande
EP10766042
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 oct. 2010
Publié
22 août 2012
Délivré
3 juin 2015
Radié
31 oct. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H05B 33/08 (2006.01)
Priorité
AT 64109 U 14.10.2009
Demande PCT
PCT/EP2010/065411 14.10.2010
Publication PCT
WO2011/045371 21.04.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 mai 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.05.2016

  2. 3 juin 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.06.2015

Parties

Inventeur

WILSON, Ian

Sunderland Tyne and Wear SR3 3RH, GB

FRANKLAND, James

Richmond North Yorkshire DL10 6SL, GB

STEVENS, Frederick

Spennymoor DL16 7LE, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.