Mähdrescherentladesystem

Brevet européen · EP2489253 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2489253
Numéro de demande
EP12154035
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 févr. 2012
Publié
22 août 2012
Délivré
5 nov. 2014
Radié
5 nov. 2014
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
A01D 41/12 (2006.01)
B60P 1/42 (2006.01)
Priorité
GB 201102760 17.02.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  3. 23 sept. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.09.2015

  4. 5 nov. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.11.2014

Parties

Titulaire

LAVERDA S.p.A.

Via Francesco Laverda, 15/17, 36042 Breganza VI, IT

Inventeur

Hollatz, Brian

36031 Bassano del Grappa, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.