Speiserelement

Brevet européen · EP2489450 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2489450
Numéro de demande
EP11250182
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 févr. 2011
Publié
22 août 2012
Délivré
16 juil. 2014
Radié
28 févr. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B22C 9/08 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.09.2015

  2. 16 juil. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.07.2014

Parties

Titulaire

Foseco International Limited

1 Midland Way Central Park, Barlborough Links, Derbyshire S43 4XA, GB

Inventeur

Jeffs, Paul David

Warwickshire CV9 3AN, GB

Sällström, Jan

670 35 Gunnarskog, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.