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Brevet européen · EP2489463 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2489463
Numéro de demande
EP12155482
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 févr. 2012
Publié
22 août 2012
Délivré
17 sept. 2014
Radié
28 févr. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B23Q 1/76 (2006.01)
B23Q 7/04 (2006.01)
Priorité
IT MO20110030 15.02.2011
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.09.2015

  2. 17 sept. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.09.2014

Parties

Titulaire

M.T. S.r.l.

M.T. S.R.L.

Via Casino Albini, 480, 47842 San Giovanni in Marignano (RN), IT

Inventeur

Marchetti, Terenzio

47842 San Giovanni in Marignano (RN), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.