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Brevet européen · EP2489469 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2489469
Numéro de demande
EP12155807
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 févr. 2012
Publié
22 août 2012
Délivré
4 sept. 2013
Radié
28 févr. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B24B 13/005 (2006.01)
Priorité
DE 102011011418 16.02.2011
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.09.2015

  2. 4 sept. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.09.2013

Parties

Titulaire

Schneider GmbH & Co. KG

Biegenstrasse 8-12, 35112 Fronhausen, DE

Inventeur

Schneider, Gunter

35037 Marburg, DE

Börner, Ulf

35041 Marburg, DE

Hofmann, Klaus

61273 Wehrheim, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.