TRAGFLÄCHE UND FLUGZEUGFLÜGEL

Brevet européen · EP2489590 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2489590
Numéro de demande
EP12153801
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 févr. 2012
Publié
22 août 2012
Délivré
4 janv. 2017
Radié
28 févr. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B64C 3/18 (2006.01)
B64C 1/12 (2006.01)
Priorité
JP 2011034417 21.02.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 sept. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.09.2017

  2. 4 janv. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.01.2017

Parties

Titulaire

Mitsubishi Aircraft Corporation

2-15 Oye-cho Minato-ku Nagoya-shi, Aichi 455-8555, JP

Inventeur

Motohashi, Hideto

Aichi, 455-8555, JP

Hosokawa, Yoshifumi

Aichi, 455-8555, JP

Fujii, Toshinari

Aichi, 455-8555, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.