Verbundstück für Rohr oder Leitung

Brevet européen · EP2489912 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2489912
Numéro de demande
EP12164312
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 déc. 2006
Publié
22 août 2012
Délivré
9 mars 2016
Radié
31 déc. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16L 19/10 (2006.01)
F16L 19/06 (2006.01)
Priorité
US 758688 P 13.01.2006
US 834548 P 31.07.2006
Divisionnaire de
EP06845637
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 juil. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.07.2017

  2. 9 mars 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.03.2016

Parties

Inventeur

Arstein, Dale, C

Highland Heights, OH Ohio 44139, US

Meece, Carl, E

Moreland Hills, OH Ohio 44022, US

Williams, Peter, C

Cleveland Heights, OH Ohio 44121, US

Pezak, Edward, A

Solon, OH Ohio 44139, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.