Verbundstück für Rohr oder Leitung
Brevet européen · EP2489912 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2489912
- Numéro de demande
- EP12164312
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 déc. 2006
- Publié
- 22 août 2012
- Délivré
- 9 mars 2016
- Radié
- 31 déc. 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16L 19/10 (2006.01)F16L 19/06 (2006.01)
- Priorité
- US 758688 P 13.01.2006US 834548 P 31.07.2006
- Divisionnaire de
- EP06845637
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 juil. 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.07.2017
- 9 mars 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.03.2016
Parties
Inventeur
Arstein, Dale, C
Highland Heights, OH Ohio 44139, US
Meece, Carl, E
Moreland Hills, OH Ohio 44022, US
Williams, Peter, C
Cleveland Heights, OH Ohio 44121, US
Pezak, Edward, A
Solon, OH Ohio 44139, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.