Wärmespeicher

Brevet européen · EP2489945 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2489945
Numéro de demande
EP12155989
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
17 févr. 2012
Publié
22 août 2012
Délivré
13 déc. 2023
Fin de la protection au plus tard
16 févr. 2032
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
F24D 17/00 (2022.01)
F24D 3/10 (2006.01)
F24H 9/00 (2022.01)
F24H 1/18 (2022.01)
F24H 1/20 (2022.01)
F28D 20/00 (2006.01)
F24D 11/00 (2022.01)
Priorité
AT 2212011 18.02.2011
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  2. 1 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2025

  3. 23 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 23.10.2024

  4. 7 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.03.2024

  5. 21 déc. 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 21.12.2023

  6. 13 déc. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.12.2023

Parties

Titulaire

Laabmayr, Robert

5302 Henndorf am Wallersee, AT

Mandataire

Isler & Pedrazzini AG

Postfach, 8027 Zürich

Inventeur

Laabmayr, Robert

5302 Henndorf am Wallersee, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.