Chipkarten mit Messinfrastruktur
Brevet européen · EP2489985 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2489985
- Numéro de demande
- EP12153976
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 févr. 2012
- Publié
- 22 août 2012
- Délivré
- 25 sept. 2013
- Fin de la protection au plus tard
- 5 févr. 2032
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- G01D 4/00 (2006.01)
- Priorité
- US 201113029460 17.02.2011
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 1 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 6 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2023
- 11 août 2016
Transféré
- Titulaire
- General Electric Company, 1 River Road, Schenectady, NY 12345, Etats-Unis d'Amérique → ACLARA METERS LLC, c/o Sun Capital Partners, Inc., 5200 Town Center Circle, Suite 600, Boca Raton, Florida 33486, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans Swissreg le 11.08.2016
- 11 août 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dr. Alexander Miller, LL.M., Rechtsanwalt (D), Fabrikstrasse 24, 9472 Grabs (SG)
Publié dans Swissreg le 11.08.2016
- 25 sept. 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 25.09.2013
Parties
Inventeur
Acosta-Cazaubon, Jesus
Atlanta, GA 30339, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.