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Brevet européen · EP2490124 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2490124
Numéro de demande
EP12155519
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
15 févr. 2012
Publié
22 août 2012
Délivré
3 sept. 2014
Fin de la protection au plus tard
14 févr. 2032
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
G06F 11/10 (2006.01)
G06F 11/20 (2006.01)
G05B 9/03 (2006.01)
G06F 11/16 (2006.01)
Priorité
US 201113029102 16.02.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  2. 1 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2025

  3. 1 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2024

  4. 21 déc. 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich → E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich

    Publié dans Swissreg le 21.12.2023

  5. 6 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.03.2023

  6. 11 août 2018

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Invensys Systems Inc., Intellectual Property Department, Building 51 Bristol Park, 33 Commercial Street, Foxboro, MA 02035, Etats-Unis d'Amérique → Schneider Electric Systems USA, Inc., 38 Neponset Avenue, C42-12, Foxboro, MA 02035-2037, Etats-Unis d'Amérique

    Publié dans Swissreg le 11.08.2018

  7. 3 sept. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.09.2014

  8. 3 sept. 2014

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich

    Publié dans Swissreg le 03.09.2014

Parties

Titulaire

Schneider Electric Systems USA, Inc.

38 Neponset Avenue, C42-12, Foxboro, MA 02035-2037, US

Mandataire

E. Blum & Co. AG

Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich

Inventeur

Gale, Alan A.

Windham, ME Maine 04062, US

Kling, Andrew L.

Foxboro, MA Massachusetts 02035, US

Timperley, Mark E.

East Greenwich, RI Rhode Island 02818, US

Bass, Lawrence T.

Coventry 02816 Rhode Island, US

Lavallee, John J.

Wrentham, MA Massachusetts 02093, US

Cranshaw, George W.

Assonet, MA Massachusetts 02702, US

Foskett, Alan M.

Mansfield, MA Massachusetts 02048, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.