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Brevet européen · EP2490244 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2490244
Numéro de demande
EP10823161
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 sept. 2010
Publié
22 août 2012
Délivré
21 oct. 2015
Radié
30 sept. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01H 83/02 (2006.01)
//H01H 83/14 (2006.01)
Priorité
JP 2009237093 14.10.2009
Demande PCT
PCT/JP2010/005538 10.09.2010
Publication PCT
WO2011/045892 21.04.2011
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 avr. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.04.2017

  2. 21 oct. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.10.2015

Parties

Titulaire

Fuji Electric FA Components & Systems Co., Ltd.

5-7, Nihonbashi Odemma-cho Chuo-ku, Tokyo 103-0011, JP

Inventeur

ASANO, Hisanobu

Kawasaki-shi 210-9530, JP

OKAMOTO, Yasumichi

Tokyo 103-0011, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.