Procédé et dispositif de communication en champ proche et programme d'ordinateur correspondant

Brevet européen · EP2490488 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2490488
Numéro de demande
EP12155770
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 févr. 2012
Publié
22 août 2012
Délivré
25 juin 2014
Radié
28 févr. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04W 52/02 (2009.01)
Priorité
FR 1151368 18.02.2011
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.09.2015

  2. 25 juin 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.06.2014

Parties

Titulaire

Kerlink

80, Avenue des Buttes de Coësmes Immeuble Germanium, 35700 Rennes, FR

Inventeur

Brient, Vincent

35140 SAIN-OUEN-DES-ALLEUX, FR

Delibie, Yannick

35235 THORIGNE-FOUILLARD, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.