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Brevet européen · EP2490568 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2490568
- Numéro de demande
- EP10773168
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 oct. 2010
- Publié
- 29 août 2012
- Délivré
- 27 janv. 2016
- Radié
- 31 oct. 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47B 13/08 (2006.01)A47C 7/70 (2006.01)A47B 96/18 (2006.01)
- Priorité
- NO 20093165 19.10.2009
- Demande PCT
- PCT/NO2010/000368 19.10.2010
- Publication PCT
- WO2011/049460 28.04.2011
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 mai 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.05.2017
- 27 janv. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.01.2016
Parties
Titulaire
Inventeur
JARNES, Webjørn
NO-6222 Ikornnes, NO
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.