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Brevet européen · EP2490572 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2490572
Numéro de demande
EP10773169
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 oct. 2010
Publié
29 août 2012
Délivré
19 mars 2014
Radié
25 mai 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47C 1/022 (2006.01)
A47C 3/025 (2006.01)
A47C 17/04 (2006.01)
Priorité
NO 20093164 19.10.2009
Demande PCT
PCT/NO2010/000369 19.10.2010
Publication PCT
WO2011/049461 28.04.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 mai 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.05.2024

  2. 1 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2022

  3. 19 mars 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.03.2014

  4. 19 mars 2014

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ARNOLD & SIEDSMA AG, Baarerstrasse 43, 6300 Zug

    Publié dans Swissreg le 19.03.2014

Parties

Inventeur

SOLHEIM, Albert

N-6222 Ikornnes, NO

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.