SITZANORDNUNG
Brevet européen · EP2490572 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2490572
- Numéro de demande
- EP10773169
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 oct. 2010
- Publié
- 29 août 2012
- Délivré
- 19 mars 2014
- Radié
- 25 mai 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47C 1/022 (2006.01)A47C 3/025 (2006.01)A47C 17/04 (2006.01)
- Priorité
- NO 20093164 19.10.2009
- Demande PCT
- PCT/NO2010/000369 19.10.2010
- Publication PCT
- WO2011/049461 28.04.2011
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 mai 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.05.2024
- 1 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2022
- 19 mars 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.03.2014
- 19 mars 2014
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ARNOLD & SIEDSMA AG, Baarerstrasse 43, 6300 Zug
Publié dans Swissreg le 19.03.2014
Parties
Titulaire
Inventeur
SOLHEIM, Albert
N-6222 Ikornnes, NO
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.