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Brevet européen · EP2490575 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2490575
- Numéro de demande
- EP10779256
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 oct. 2010
- Publié
- 29 août 2012
- Délivré
- 8 avr. 2015
- Fin de la protection au plus tard
- 18 oct. 2030
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- A47C 31/12 (2006.01)
- Priorité
- AT 16572009 21.10.2009
- Demande PCT
- PCT/EP2010/065680 19.10.2010
- Publication PCT
- WO2011/048072 28.04.2011
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 1 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 1 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2022
- 2 juil. 2015
Adresse modifiée
- Titulaire
- Malzl, Hans, Schallmooser Hauptstrasse 51, 5020 Salzburg, Autriche → Malzl, Hans, Kühbergstrasse 6, 5020 Salzburg, Autriche
Publié dans Swissreg le 02.07.2015
- 2 juil. 2015
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 02.07.2015
- 8 avr. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.04.2015
Parties
Titulaire
5020 Salzburg, AT
Inventeur
5020 Salzburg, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.