FLÄCHENVORHANGVORRICHTUNG
Brevet européen · EP2490577 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2490577
- Numéro de demande
- EP10773248
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 oct. 2010
- Publié
- 29 août 2012
- Délivré
- 14 mars 2018
- Radié
- 23 mai 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47H 23/02 (2006.01)A47H 1/04 (2006.01)A47H 2/00 (2006.01)A47H 15/02 (2006.01)A47H 15/04 (2006.01)A47H 13/01 (2006.01)
- Priorité
- DE 202009014368 U 23.10.2009
- Demande PCT
- PCT/EP2010/006363 19.10.2010
- Publication PCT
- WO2011/047825 28.04.2011
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 mai 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.05.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.05.2025
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 1 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2022
- 23 mai 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Felber und Partner AG, Dufourstrasse 116, 8008 Zürich
Publié dans Swissreg le 23.05.2018
- 14 mars 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.03.2018
Parties
Inventeur
PEPLIES, Hartmut
42489 Wülfrath, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.