SPEKULUM
Brevet européen · EP2490597 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2490597
- Numéro de demande
- EP10770934
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 oct. 2010
- Publié
- 29 août 2012
- Délivré
- 14 août 2019
- Radié
- 31 oct. 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61B 17/02 (2006.01)
- Priorité
- US 303764 P 12.02.2010US 254263 P 23.10.2009
- Demande PCT
- PCT/US2010/053909 25.10.2010
- Publication PCT
- WO2011/050352 28.04.2011
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 mai 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.05.2020
- 14 août 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.08.2019
Parties
Inventeur
TERRY, Frederick, M.
Carver, MA 02330, US
COTE, Dana
Boxford MA 01921, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.