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Brevet européen · EP2490597 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2490597
Numéro de demande
EP10770934
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 oct. 2010
Publié
29 août 2012
Délivré
14 août 2019
Radié
31 oct. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 17/02 (2006.01)
Priorité
US 303764 P 12.02.2010
US 254263 P 23.10.2009
Demande PCT
PCT/US2010/053909 25.10.2010
Publication PCT
WO2011/050352 28.04.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mai 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.05.2020

  2. 14 août 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.08.2019

Parties

Inventeur

TERRY, Frederick, M.

Carver, MA 02330, US

COTE, Dana

Boxford MA 01921, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.