BEHANDLUNGS- UND/ODER THERAPIEUNTERLAGE
Brevet européen · EP2490643 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2490643
- Numéro de demande
- EP10770719
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 oct. 2010
- Publié
- 29 août 2012
- Délivré
- 24 sept. 2014
- Fin de la protection au plus tard
- 13 oct. 2030
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- A61H 1/02 (2006.01)A61H 1/00 (2006.01)A61G 13/00 (2006.01)A61G 13/12 (2006.01)A61F 5/37 (2006.01)
- Priorité
- DE 102009050183 21.10.2009
- Demande PCT
- PCT/EP2010/006293 14.10.2010
- Publication PCT
- WO2011/047802 28.04.2011
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 1 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 6 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.11.2023
- 7 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 07.11.2022
- 24 sept. 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.09.2014
Parties
Titulaire
Bordas, Robert
97490 Poppenhausen / Maibach, DE
Inventeur
Bordas, Robert
97490 Poppenhausen / Maibach, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.