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Brevet européen · EP2490821 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2490821
- Numéro de demande
- EP10777084
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 oct. 2010
- Publié
- 29 août 2012
- Délivré
- 13 déc. 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 18 oct. 2030
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- B05B 9/08 (2006.01)B05B 11/00 (2006.01)B65D 77/22 (2006.01)B65D 83/70 (2006.01)B65D 51/16 (2006.01)
- Priorité
- GB 0918296 19.10.2009
- Demande PCT
- PCT/GB2010/051761 19.10.2010
- Publication PCT
- WO2011/048411 28.04.2011
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 17 déc. 2024
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- WEINMANN ZIMMERLI, Apollostrasse 2, Postfach 1021, 8032 Zürich → WEINMANN ZIMMERLI, Carmenstrasse 28, 8032 Zürich
Publié dans Swissreg le 17.12.2024
- 1 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 1 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2022
- 2 mars 2018
Transféré
- Titulaire
- London & General Packaging Limited, Unit C4, Bridgefield Industrial Estate, Draycott Road, Breaston, Derbyshire DE72 3DS, Royaume-Uni → Ecolab USA Inc., 1 Ecolab Place, Saint Paul, Minnesota 55102, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans Swissreg le 02.03.2018
- 2 mars 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- WEINMANN ZIMMERLI, Apollostrasse 2, Postfach 1021, 8032 Zürich
Publié dans Swissreg le 02.03.2018
- 13 déc. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.12.2017
Parties
Titulaire
Saint Paul, Minnesota 55102, US
Mandataire
8032 Zürich
Inventeur
Derbyshire DE72 3DA, GB
Tonypandy CF40 1PR, GB
Camberley GU15 3TA, GB
Thame OX9 3DL, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.