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Brevet européen · EP2490847 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2490847
Numéro de demande
EP10771029
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 oct. 2010
Publié
29 août 2012
Délivré
15 mars 2017
Radié
31 oct. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B23B 51/02 (2006.01)
Priorité
DE 102009050196 21.10.2009
Demande PCT
PCT/EP2010/006450 21.10.2010
Publication PCT
WO2011/047865 28.04.2011
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 mai 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.05.2018

  2. 15 mars 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.03.2017

Parties

Inventeur

LISCHEVSKI, Gerhard

72336 Balingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.