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Brevet européen · EP2490871 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2490871
Numéro de demande
EP10825705
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 oct. 2010
Publié
29 août 2012
Délivré
5 oct. 2016
Radié
31 oct. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B23D 63/16 (2006.01)
Priorité
US 253788 P 21.10.2009
Demande PCT
PCT/US2010/053620 21.10.2010
Publication PCT
WO2011/050209 28.04.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 mai 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.05.2017

  2. 5 oct. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.10.2016

Parties

Inventeur

SEIGNEUR, Christopher

Portland OR 97222, US

OSBORNE, Ian

Portland OR 97222, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.