STANGENMONTIERTER SCHÄRFER
Brevet européen · EP2490871 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2490871
- Numéro de demande
- EP10825705
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 oct. 2010
- Publié
- 29 août 2012
- Délivré
- 5 oct. 2016
- Radié
- 31 oct. 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B23D 63/16 (2006.01)
- Priorité
- US 253788 P 21.10.2009
- Demande PCT
- PCT/US2010/053620 21.10.2010
- Publication PCT
- WO2011/050209 28.04.2011
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 mai 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.05.2017
- 5 oct. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.10.2016
Parties
Inventeur
SEIGNEUR, Christopher
Portland OR 97222, US
OSBORNE, Ian
Portland OR 97222, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.