WALZENKÜHLVORRICHTUNG
Brevet européen · EP2490872 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2490872
- Numéro de demande
- EP10766211
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 oct. 2010
- Publié
- 29 août 2012
- Délivré
- 11 mars 2015
- Fin de la protection au plus tard
- 12 oct. 2030
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- B29C 33/30 (2006.01)B29C 47/00 (2006.01)B29C 43/46 (2006.01)B29C 43/52 (2006.01)B29B 9/04 (2006.01)B29C 47/88 (2006.01)B29L 7/00 (2006.01)
- Priorité
- CH 16002009 20.10.2009
- Demande PCT
- PCT/CH2010/000252 13.10.2010
- Publication PCT
- WO2011/047491 28.04.2011
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 1 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 1 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2022
- 16 mai 2022
Adresse modifiée
- Mandataire
- RENTSCH PARTNER AG, Bellerivestrasse 203, Postfach, 8034 Zürich → RENTSCH PARTNER AG, Kirchenweg 8, Postfach, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 16.05.2022
- 26 sept. 2017
Adresse modifiée
- Mandataire
- Rentsch Partner AG, Fraumünsterstrasse 9, Postfach 2441, 8022 Zürich → RENTSCH PARTNER AG, Bellerivestrasse 203, Postfach, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 26.09.2017
- 23 mai 2015
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Rentsch Partner AG, Fraumünsterstrasse 9, Postfach 2441, 8022 Zürich
Publié dans Swissreg le 23.05.2015
- 11 mars 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.03.2015
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.