PROCEDE ET MACHINE DE MICRO-THERMOFORMAGE POUR REALISER DES MICROSTRUCTURES SUR UNE PIECE

Brevet européen · EP2490877 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2490877
Numéro de demande
EP10787828
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 oct. 2010
Publié
29 août 2012
Délivré
13 nov. 2013
Radié
31 oct. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B29C 37/00 (2006.01)
B29C 59/02 (2006.01)
Priorité
FR 0957412 22.10.2009
Demande PCT
PCT/FR2010/052259 22.10.2010
Publication PCT
WO2011/048341 28.04.2011
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mai 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.05.2015

  2. 13 nov. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.11.2013

Parties

Titulaire

Université Claude Bernard Lyon I

43, Boulevard du 11 Novembre 1918, 69622 Villeurbanne Cedex, FR

Centre National de la Recherche Scientifique

3, rue Michel-Ange, 75794 Paris Cedex 16, FR

Institut National des Sciences Appliquées de Lyon

Institut National Des Sciences Appliquees De Lyon

20 Avenue Albert Einstein - Boîte Postale 502, 69621 Villeurbanne, FR

Ecole Centrale de Lyon

36 Avenue Guy de Collongue, 69134 Ecully Cedex, FR

Inventeur

MORIN, Pierre

F-69300 Caluire, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.