COMPOSITION POLYAMIDE MODIFIÉE COMPRENANT AU MOINS UN COMPOSÉ PHÉNOLIQUE

Brevet européen · EP2491066 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2491066
Numéro de demande
EP10766056
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 oct. 2010
Publié
29 août 2012
Délivré
27 janv. 2016
Radié
31 oct. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08G 8/04 (2006.01)
C08L 77/00 (2006.01)
C08L 61/06 (2006.01)
Priorité
FR 0957322 20.10.2009
Demande PCT
PCT/EP2010/065647 18.10.2010
Publication PCT
WO2011/048055 28.04.2011
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 mai 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.05.2017

  2. 27 janv. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.01.2016

Parties

Titulaire

RHODIA OPERATIONS

Rhodia Operations

40, rue de la Haie Coq, 93306 Aubervilliers, FR

CNRS

3 Rue Michel Ange, 75794 Paris Cedex 16, FR

Inventeur

VERGELATI, Caroll

F-38118 Saint-Baudille de la Tour, FR

ANDRES, Olivier

F-69780 Mions, FR

SCHANEN, Vincent

F-69006 Lyon, FR

ODONI, Ludovic

F-69140 Rillieux-la-Pape, FR

SOTTA, Paul

F-69002 Lyon, FR

LONG, Didier

F-69110 Sainte-Foy-lès-Lyon, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.