WÄRMEHÄRTBARE ZUSAMMENSETZUNG
Brevet européen · EP2491070 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2491070
- Numéro de demande
- EP10755192
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 sept. 2010
- Publié
- 29 août 2012
- Délivré
- 14 janv. 2015
- Radié
- 30 sept. 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C08G 73/02 (2006.01)C08L 79/02 (2006.01)C08K 5/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 09173583 21.10.2009
- Demande PCT
- PCT/EP2010/064057 23.09.2010
- Publication PCT
- WO2011/047929 28.04.2011
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 avr. 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.04.2019
- 4 nov. 2016
Transféré
- Titulaire
- Huntsman Advanced Materials (Switzerland) GmbH, Legal Services Department - IP, Klybeckstrasse 200, 4057 Basel → HUNTSMAN ADVANCED MATERIALS LICENSING (SWITZERLAND) GmbH, Klybeckstrasse 200, 4057 Basel
Publié dans Swissreg le 04.11.2016
- 14 janv. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.01.2015
Parties
Inventeur
SETIABUDI, Frans
79427 Eschbach, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.