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Brevet européen · EP2491218 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2491218
- Numéro de demande
- EP10773939
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 oct. 2010
- Publié
- 29 août 2012
- Délivré
- 5 oct. 2016
- Fin de la protection au plus tard
- 5 oct. 2030
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2027
- Classes CIB
- E06B 3/58 (2006.01)E06B 7/30 (2006.01)
- Priorité
- GB 0918572 22.10.2009
- Demande PCT
- PCT/GB2010/001871 06.10.2010
- Publication PCT
- WO2011/048354 28.04.2011
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2026 → 31.10.2027
Publié dans Swissreg le 01.11.2026
- 17 mars 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2025 → 31.10.2026
Publié dans Swissreg le 17.03.2026
- 19 mars 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2024 → 31.10.2025
Publié dans Swissreg le 19.03.2025
- 15 janv. 2025
Mandataire radié
- Mandataire
- OFFICE ERNEST T. FREYLINGER S.A., c/o SCHLUEP & DEGEN, P.O. BOX 8062, 3001 Bern (supprimé)
Publié dans Swissreg le 15.01.2025
- 15 janv. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- OFFICE ERNEST FREYLINGER S.A., c/o Schluep IP Law AG, Falkenplatz 7, 3012 Bern
Publié dans Swissreg le 15.01.2025
- 23 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 23.11.2023
- 25 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 25.11.2022
- 19 janv. 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- OFFICE ERNEST T. FREYLINGER S.A., c/o SCHLUEP & DEGEN, P.O. BOX 8062, 3001 Bern
Publié dans Swissreg le 19.01.2017
1 entrée antérieure
- 5 oct. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.10.2016
Parties
Inventeur
Hainault, Essex IG6 3EX, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.