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Brevet européen · EP2491347 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2491347
Numéro de demande
EP09752282
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 oct. 2009
Publié
29 août 2012
Délivré
27 mars 2013
Radié
31 oct. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01C 21/34 (2006.01)
Demande PCT
PCT/EP2009/007543 21.10.2009
Publication PCT
WO2011/047697 28.04.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 mai 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.05.2014

  2. 27 mars 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.03.2013

Parties

Titulaire

Elektrobit Automotive GmbH

Am Wolfsmantel 46, 91058 Erlangen, DE

Inventeur

BARTELS, Florian

90403 Nuernberg, DE

KUMMETZ, Ralph

91054 Erlangen, DE

SCHMITT, Sebastian

91056 Erlangen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.